André Delattre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delattre, André
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420220S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Delattre, André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Delattre, André
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Delattre André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103314S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Delattre (André, Lucien, Joseph)
notaire honoraire à Béthune ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Delattre (André, Edouard)
ancien député, ancien conseiller général, maire de Coudekerque-Branche (Nord) ; 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Delattre (André, Julien, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Delattre, Anne Berroyer-Bersoux, Guy Feret et Hervé Lebray, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000771459(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 200114/07/2001
De: Delattre (André)
ancien président d'une coopérative agricole ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delattre (André)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000189628(source JORF)
composition
12 Octobre 199512/10/1995
De: Delattre (André, Marie, François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Delattre (André)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er(7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
a) Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000542256(source JORF)
nomination
29 Octobre 199229/10/1992
De: Delattre (André)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres suppléants
Groupe:
Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
suppleant
JORFTEXT000000357625(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992